Principauté de Fantispa

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Calendrier des débats

 		2Tod Ruffin498Lun 26 Oct 2015 - 19:49
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Liste des députés

 		2defortia448Ven 23 Oct 2015 - 9:09
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Suspension du traité commercial avec Prya

 		15Tod Ruffin814Mer 28 Oct 2015 - 9:54
defortia Voir le dernier message
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Décret sur l'organisation territoriale

 		0Tod Ruffin226Lun 26 Oct 2015 - 16:26
Tod Ruffin Voir le dernier message
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[Octobre 2015] : Election du Président du Parlement

 		11defortia321Lun 26 Oct 2015 - 16:04
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Loi de développement de l'activité médiatique

 		19Tod Ruffin600Dim 6 Sep 2015 - 12:32
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Traité commercial avec le Krassland

 		12Tod Ruffin330Jeu 3 Sep 2015 - 12:53
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Abrogation de la Réforme sur l'économie du 30/01/2005

 		7Tod Ruffin467Jeu 3 Sep 2015 - 12:52
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Loi sur l'économie

 		14Tod Ruffin395Dim 9 Aoû 2015 - 12:18
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Loi de sauvegarde et de gestion des biens financiers

 		12Tod Ruffin352Dim 9 Aoû 2015 - 12:13
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Loi de protection de la Principauté et de ses symboles

 		17Tod Ruffin563Dim 12 Juil 2015 - 12:41
Paul Hisson Voir le dernier message
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Loi régissant les transports en Fantispa

 		17Tod Ruffin542Dim 12 Juil 2015 - 9:10
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Traité instaurant la Grande Alliance

 		10Tod Ruffin433Jeu 9 Juil 2015 - 8:28
Tod Ruffin Voir le dernier message
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[Juin 2015] Election du Président du Parlement

 		7defortia432Lun 29 Juin 2015 - 8:11
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Réforme:Loi régulant la circulation des personnes (19/01/08)

 		10Tod Ruffin365Jeu 11 Juin 2015 - 12:38
brolodina Voir le dernier message
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Abrogation du Décret de Création d'un Conseil des Colonies

 		7Tod Ruffin283Jeu 28 Mai 2015 - 11:21
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Décret établissant le budget du 1er semestre 2015

 		7Tod Ruffin359Jeu 21 Mai 2015 - 16:46
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Réforme de la Constitution

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		33Tod Ruffin950Mar 12 Mai 2015 - 18:01
Paul Hisson Voir le dernier message
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Loi sur l’immatriculation des moyens de transport

 		15Tod Ruffin437Lun 11 Mai 2015 - 17:37
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Loi sur les réserves naturelles

 		11Tod Ruffin439Jeu 30 Avr 2015 - 7:33
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Réforme de la loi sur les publicités du 27 janvier 2005

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		27Tod Ruffin712Dim 26 Avr 2015 - 10:36
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Traité Commercial entre Fantispa et Prya

 		12Tod Ruffin372Mer 22 Avr 2015 - 12:41
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Règlement du Parlement

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		29Tod Ruffin961Sam 11 Avr 2015 - 23:24
Tod Ruffin Voir le dernier message
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Election du Président suite Législatives Mars 2015

 		15defortia429Jeu 9 Avr 2015 - 9:46
Paul Hisson Voir le dernier message
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Election du Président du Parlement

 		0defortia844Lun 19 Fév 2007 - 9:58
defortia Voir le dernier message
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Loi Extraordinaire conférant les pouvoirs législatifs...

 		4brolodina706Sam 13 Jan 2007 - 17:58
brolodina Voir le dernier message
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Traité entre Avaricum et Fantispa

 		3brolodina606Mer 27 Déc 2006 - 12:48
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president du parlement

 		17charle lavoine1121Mar 18 Juil 2006 - 18:24
brolodina Voir le dernier message
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Nouvelle constitution: Proposition

 		14Max Morton669Ven 9 Juin 2006 - 11:17
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Lois du comité de l'économie

 		4Max Morton592Ven 12 Mai 2006 - 10:41
defortia Voir le dernier message
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Ordre du jour

 		0brolodina749Sam 8 Avr 2006 - 11:20
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Présidence du Parlement

 		0brolodina545Sam 11 Mar 2006 - 12:17
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Présentation de la Charte des colonies

 		5defortia586Lun 2 Jan 2006 - 16:31
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Président du Parlement

 		3defortia612Jeu 15 Déc 2005 - 16:12
brolodina Voir le dernier message
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Loi pour le ministère de la culture

 		6Max Morton562Jeu 29 Sep 2005 - 21:09
Max Morton Voir le dernier message
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Election du président du Parlement

 		7Max Morton632Mar 2 Aoû 2005 - 21:49
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Loi sur l'Aristocratie.

 		13Achille Zavapa897Dim 5 Juin 2005 - 23:37
Achille Zavapa Voir le dernier message
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Pacte de Non-agression Mutuelle

 		3Achille Zavapa807Jeu 2 Juin 2005 - 18:56
Achille Zavapa Voir le dernier message
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Loi sur le statut des militaires

 		17Achille Zavapa1335Mer 25 Mai 2005 - 19:55
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Traité relation Mazambala-Fantispa

 		9Max Morton597Mer 25 Mai 2005 - 19:45
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Loi sur les contrats de travail

 		11Achille Zavapa803Ven 13 Mai 2005 - 19:10
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Loi sur les religions

 		8Achille Zavapa789Ven 13 Mai 2005 - 19:09
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proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé

 		13Max Morton505Jeu 12 Mai 2005 - 14:08
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Elections du Président du Parlement National

 		8defortia676Mar 10 Mai 2005 - 12:34
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Amendement de la Constitution

 		15defortia1404Jeu 5 Mai 2005 - 15:08
defortia Voir le dernier message
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Représentant au conseil des colonies

 		1Max Morton479Lun 25 Avr 2005 - 13:51
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