brolodina ancien
Nombre de messages : 393 Localisation : Sorlop Date d'inscription : 21/03/2005
| Sujet: Traité entre Avaricum et Fantispa Jeu 20 Juil 2006 - 18:26 | |
| Messieurs les députés, Nous nous devons de procéder à la ratification du Traité signé entre notre nation et Avaricum: - Citation :
Traité de reconnaissance mutuelle entre la Principauté de Fantispa et le Comté d'Avaricum
Pour la Principauté de Fantispa :
Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt 1er Le Très Honorable Mr. de Fortia, premier ministre L'Honorable Mr. N'gassa, gouverneur du mazambala
Pour le Comté d'Avaricum :
Son Altesse Royale le Comte Edouard IV d'Avaricum Son Excellence le Comte de Hesbaye-Rodenbach, maître-échevin
Article premier Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire. Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit.
Article 2 Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire.
Article 3 Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.
Article 4 Les Etats signataires conviennent de placer la non aggression mutuelle au centre de leur intérêt commun.
Article 5 En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'est pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il peut essayer de modérer le conflict en portant une assistance diplomatique.
Article 6 Les Etats signataires s'engagent à faciliter les démarches d'échanges commerciaux, culturels et humains entre leurs territoires respectifs. Le vote est ouvert dès maintenant. | |
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brolodina ancien
Nombre de messages : 393 Localisation : Sorlop Date d'inscription : 21/03/2005
| Sujet: Re: Traité entre Avaricum et Fantispa Jeu 20 Juil 2006 - 18:26 | |
| Je vote en faveur de ce Traité. | |
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Alexandre Laroque-Chanel ancien
Nombre de messages : 205 Age : 43 Localisation : Soraya Date d'inscription : 06/12/2005
| Sujet: Re: Traité entre Avaricum et Fantispa Mar 25 Juil 2006 - 12:54 | |
| J'approuve également ce traité. | |
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brolodina ancien
Nombre de messages : 393 Localisation : Sorlop Date d'inscription : 21/03/2005
| Sujet: Re: Traité entre Avaricum et Fantispa Mer 27 Déc 2006 - 12:48 | |
| Le Traité entre la Principauté et Avaricum est ratifié par le Parlement. | |
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| Sujet: Re: Traité entre Avaricum et Fantispa | |
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