Présentation de la Charte des colonies

Charte constitutionnel des territoires coloniaux de Fantispa

Ce présent texte a pour but l’organisation des colonies fantispaises.

Article 1. Les colonies fantispaises sont placés sous contrôle des barons des colonies
Ces barons ont la charge de gérer et administrer une colonie.

Article 2. Les barons sont les représentants du prince dans les colonies, a ce titre ils exercent l’executif de la colonie et peuvent émettre des décrets coloniaux, limités a leur seul territoire.

Article 3. Les barons représentent la plus haute autorités judiciaire de la province.

Article 4. Chaque colonie qui comprendra plus de 3 citoyen ayant leur résidence principal, baron inclut devront élire le consul de la colonie, celui ci est chargé d’adjoindre le baron dans la politique de la colonie, il peut émettre des décrets coloniaux.

Article 5. Les barons sont responsables des troupes en place dans la colonie.

Article 6. Les barons peuvent être contrôlés par le parlement et le haut-conseil des colonies qui surveillera leur acte et sanctionnera touts abus.

Article 7. Les barons siègent a vie au conseil des colonies.

J'invite les membres du Parlement a donné leur avis sur ce texte. Le vote devra être effectuer rapidement afin de lancer rapidement nos colonies.

Julio de Fortia, Premier Ministre

je suis en faveur de ce texte!

Je suis moi même pour ce texte.

Je déclare aussi le vote ouvert.

Je vote POUR.

Je vote POUR cette loi.

Julio de Fortia, Député PCF

Sachant que M. N'Gassa était en faveur de cette loi et que la majorité des députés qui se sont exprimés ont voté POUR ce texte,

La Charte constitutionnel des territoires coloniaux de Fantispa est adopté par le Parlement National.