Principauté de Fantispa
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Principauté de Fantispa

La Principauté de Fantispa est un pays virtuel.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Derniers sujets
» Coucou...
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyLun 11 Déc 2017 - 7:57 par defortia

» Consultation Populaire
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyLun 17 Oct 2016 - 8:36 par zygmunt

» Diana White
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMer 5 Oct 2016 - 17:54 par Diana White

» Allocution du Prince Zygmunt 1er de Fantispa
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMer 5 Oct 2016 - 9:54 par defortia

» Séisme à Torfolu
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMar 12 Juil 2016 - 17:00 par Gontran

» Piraterie en Mer de Saraland
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMer 15 Juin 2016 - 11:28 par Werner Scheer

» Décret instaurant une nouvelle capitale pour la Principauté
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMar 7 Juin 2016 - 16:52 par zygmunt

» Annonce de la Maison Princière
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyJeu 2 Juin 2016 - 14:10 par zygmunt

» [Tennis d'Etable] : Open de Tétaou
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyVen 18 Mar 2016 - 20:06 par Sven Jusisson

Partenaires
-21%
Le deal à ne pas rater :
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, Collection Botanique
39.59 € 49.99 €
Voir le deal

 

 proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Max Morton
ancien
Max Morton


Nombre de messages : 1700
Localisation : Tindali, Prya
Date d'inscription : 22/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMer 4 Mai 2005 - 17:25

Voici une proposition de loi qui pourrait rendre l'armée plus attractive, j'aimerais quel soit discuté, la voici:

Loi sur la réserve :

Article 1 : Il est institué une carrière de réserve au sein de l’armée fantispaise.
Article 2 : La réserve de l’armée peut être composée de tout soldat ou citoyen qui en fera la demande.
Article 3 : Les réservistes sont tenues d’un service minimum d’un mois par an ou ils pourront être assignés, par l’état-major, à des opérations, manœuvres, ou tout autres services de l’armée.
Article 4 : Le mois de service à exercer par le réserviste pour se dérouler en plusieurs période. Et cette ou ces périodes seront choisis par le réserviste
Article 5 : Toute fin de service exigera du réserviste, quelque soit son grade un rapport sur les activités exercer durant son service.
Peuvent être exempté de ce rapport, tout réserviste dont les activités se seraient limitées à des activités physiques ou d’entretien a la caserne.
Article 6 : Les réservistes pourront être réquisitionnés à tout moment, dès lors que la sécurité de la nation ou de ses territoires est en danger.
Max Morton
Revenir en haut Aller en bas
defortia
ancien
defortia


Nombre de messages : 1873
Localisation : Tétaou
Date d'inscription : 20/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyJeu 5 Mai 2005 - 15:28

Cette proposition de loi est maintenant mis à l'ordre du jour du Parlement.

Julio de Fortia, Président du Parlement National
Revenir en haut Aller en bas
http://site.voila.fr/fantispa/tispana
Max Morton
ancien
Max Morton


Nombre de messages : 1700
Localisation : Tindali, Prya
Date d'inscription : 22/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyJeu 5 Mai 2005 - 15:33

Bien, merci Mr le président, c'est une bonne chose, pour la défendre je dirais encore que l'armée sera plus attractive, pas besoin d'y etre tout le temps, et possibilité de s'y présenter quand on veut, et de plus le rapport exigé va servir a ne pas non plus délaisser les postes dans l'armée.
Voila mon avis perso.
Max Morton, Député MPD
Revenir en haut Aller en bas
Achille Zavapa
ancien
Achille Zavapa


Nombre de messages : 709
Localisation : Tétaou, Fantispa
Date d'inscription : 19/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyJeu 5 Mai 2005 - 17:47

Grâce à ce texte, le statut de réserviste ne sera pas contraignant et permettra aux citoyens de participer à l'activité militaire sans pour autant se voir privés des autres formes d'activités. Je suis pour cette proposition.

Achille Zavapa, Député MPD
Revenir en haut Aller en bas
http://monsite.wanadoo.fr/zavapacorp./
defortia
ancien
defortia


Nombre de messages : 1873
Localisation : Tétaou
Date d'inscription : 20/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptySam 7 Mai 2005 - 14:21

Je n'ai rien à proposer pour compléter cette loi. Si tout le monde est d'accord, elle sera mise au vote.

Julio de Fortia, Président du Parlement National
Revenir en haut Aller en bas
http://site.voila.fr/fantispa/tispana
Max Morton
ancien
Max Morton


Nombre de messages : 1700
Localisation : Tindali, Prya
Date d'inscription : 22/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptySam 7 Mai 2005 - 14:22

Etant l'instigateur de cette loi je n'ai non plus aucune modification a apporter.
Max Morton,
Député, MPD
Revenir en haut Aller en bas
Achille Zavapa
ancien
Achille Zavapa


Nombre de messages : 709
Localisation : Tétaou, Fantispa
Date d'inscription : 19/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptySam 7 Mai 2005 - 17:54

Pour moi, c'est bon ! Je suis prêt à user de mon droit de vote. A vos marques !

Achille Zavapa, Député MPD
Revenir en haut Aller en bas
http://monsite.wanadoo.fr/zavapacorp./
Achille Zavapa
ancien
Achille Zavapa


Nombre de messages : 709
Localisation : Tétaou, Fantispa
Date d'inscription : 19/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMar 10 Mai 2005 - 12:37

Messieurs, en ma qualité de nouveau Président du Parlement National, je soumets cette loi à votre vote.

Loi sur la réserve :

Article 1 :

Il est institué une carrière de réserve au sein de l’armée fantispaise.

Article 2 :

La réserve de l’armée peut être composée de tout soldat ou citoyen qui en fera la demande.

Article 3 :

Les réservistes sont tenus d’un service minimum d’un mois par an ou ils pourront être assignés, par l’état-major, à des opérations, manœuvres, ou tout autre service de l’armée.

Article 4 :

Le mois de service à exercer par le réserviste peut se dérouler en plusieurs périodes, et cette ou ces périodes seront choisies par le réserviste

Article 5 :

Toute fin de service exigera du réserviste, quelque soit son grade un rapport sur les activités exercées durant son service.
Peuvent être exemptés de ce rapport, tout réserviste dont les activités se seraient limitées à des activités physiques ou d’entretien a la caserne.

Article 6 :

Les réservistes pourront être réquisitionnés à tout moment, dès lors que la sécurité de la nation ou de ses territoires est en danger.

Achille Zavapa, Président du Parlement National
Revenir en haut Aller en bas
http://monsite.wanadoo.fr/zavapacorp./
Achille Zavapa
ancien
Achille Zavapa


Nombre de messages : 709
Localisation : Tétaou, Fantispa
Date d'inscription : 19/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMar 10 Mai 2005 - 12:43

Pour voter. Veuillez poster votre bulletin sous la forme suivante en fonction de votre choix:

1) POUR


2) CONTRE


3) BLANC


La loi est adoptée à la majorité des deux tiers come à l'accoutumée.

Achille Zavapa, Président du Parlement National
Revenir en haut Aller en bas
http://monsite.wanadoo.fr/zavapacorp./
Max Morton
ancien
Max Morton


Nombre de messages : 1700
Localisation : Tindali, Prya
Date d'inscription : 22/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMar 10 Mai 2005 - 14:46

Je vote POUR

max Morton,
Député MPD
Revenir en haut Aller en bas
Achille Zavapa
ancien
Achille Zavapa


Nombre de messages : 709
Localisation : Tétaou, Fantispa
Date d'inscription : 19/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyMar 10 Mai 2005 - 17:37

Je vote POUR.

Achille Zavapa, Président du Parlement National.
Revenir en haut Aller en bas
http://monsite.wanadoo.fr/zavapacorp./
defortia
ancien
defortia


Nombre de messages : 1873
Localisation : Tétaou
Date d'inscription : 20/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyJeu 12 Mai 2005 - 9:10

Je vote POUR.

Monsieur Zavapa, les lois sont votées à la majorité absolue, cela veut dire plus de 50% des voix.

Dans notre cas on se retrouve à une majorité des deux-tiers, car on n'a actuellement que 3 membres au Parlement.

Julio de Fortia, Député PCF
Revenir en haut Aller en bas
http://site.voila.fr/fantispa/tispana
Achille Zavapa
ancien
Achille Zavapa


Nombre de messages : 709
Localisation : Tétaou, Fantispa
Date d'inscription : 19/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyJeu 12 Mai 2005 - 14:06

Monsieur De Fortia,

je vous remercie pour votre zèle mais cela me permettait de faire état de la situation actuelle. Bien entendu, si vous le souhaitez, je peux procéder de la manière conventionnelle.

Achille Zavapa, Président du Parlement National
Revenir en haut Aller en bas
http://monsite.wanadoo.fr/zavapacorp./
Achille Zavapa
ancien
Achille Zavapa


Nombre de messages : 709
Localisation : Tétaou, Fantispa
Date d'inscription : 19/03/2005

proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé EmptyJeu 12 Mai 2005 - 14:08

La loi sur la Réserve ayant obtenu 3 voix favorables contre 0 est par conséquent adoptée par le Parlement National.

Achille Zavapa, Président du Parlement National
Revenir en haut Aller en bas
http://monsite.wanadoo.fr/zavapacorp./
Contenu sponsorisé





proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty
MessageSujet: Re: proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé   proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
proposition de loisur le statut de réserve au sein de l'armé
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Proposition de loi du MPD sur le statut des militaires
» Statut de Kyl Zemol
» Loi sur le statut des militaires
» Loi sur le statut des militaires (2005)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Principauté de Fantispa :: Parlement et lieux de votes :: Parlement National :: Hémicycle-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser