je travaille ici! et alors! c'est mon bureau, non?

Traité à retravailler:

Traité de reconnaissance mutuelle entre la Principauté de Fantispa et le Comté d'Avaricum



Pour la Principauté de Fantispa :

Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt 1er
Le Très Honorable Mr. de Fortia, premier ministre
L'Honorable Mr. N'gassa, gouverneur du mazambala


Pour le Comté d'Avaricum :

Son Altesse Royale le Comte Edouard IV d'Avaricum
Son Excellence le Comte de Hesbaye-Rodenbach, maître-échevin



Article premier
Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire.

Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit et à quelque degré d'atteinte envers ladite intégrité que ce soit.

Article 2
Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire.


Article 3
Les Etats signataires ne sauraient souffrir une présence militaire non expréssement désirée sur leur territoire. Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.

Article 4
Les Etats signataires conviennent de placer la non aggression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude béligérante d'un Etat signataire à l'égard de l'autre sera considéré comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux, et d'office rendra ce Traité nul.

Article 5
En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'est pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il peut à cet égard prendre position aussi bien pour l'une que pour l'autre des parties en conflit, sans obligation de soutien militaire ou logistique.

Article 6
Les Etats signataires s'engagent à faciliter les démarches d'échanges commerciaux, culturels et humains entre leurs territoires respectifs, notamment par la simplification des procédures administratives en vigueur.

je note ici que je dois revoir certains articles en me servant du traité FAntispa/mazambala!

Monsieur N'Gassa,

Ce traité doit d'abord être présenté au Conseil des Ministres.

Julio de Fortia, Premier Ministre

defortia a écrit:

Monsieur N'Gassa,

Ce traité doit d'abord être présenté au Conseil des Ministres.

Julio de Fortia, Premier Ministre

oui, je sais, mais j'essaye de retravailler un traité qui soit pas trop lourd, ensuite je le présenterai! d'où le titre du sujet!

Citation :

Traité de reconnaissance mutuelle entre la Principauté de Fantispa et le Comté d'Avaricum


Pour la Principauté de Fantispa :

Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt 1er
Le Très Honorable Mr. de Fortia, premier ministre
L'Honorable Mr. N'gassa, gouverneur du mazambala


Pour le Comté d'Avaricum :

Son Altesse Royale le Comte Edouard IV d'Avaricum
Son Excellence le Comte de Hesbaye-Rodenbach, maître-échevin



Article premier
Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire.
Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit.

Article 2
Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire.


Article 3
Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.

Article 4
Les Etats signataires conviennent de placer la non aggression mutuelle au centre de leur intérêt commun.

Article 5
En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'est pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il peut essayer de modérer le conflict en portant une assistance diplomatique.

Article 6
Les Etats signataires s'engagent à faciliter les démarches d'échanges commerciaux, culturels et humains entre leurs territoires respectifs.