ALLIANCE MILITAIRE

Zêtes plus zolie sur votre forum... Est-ce qu'ici vous ne vous sentez pas en sécurité?

Je m'y attèle. M. Dommage sort ses lunettes, réfléchit, et essaye de pondre un texte...

/EL
Au passage pour l'article 15, il peut passer avec un simple traiter de libre-échange comme l'accord GATT, l'U.E. ,le système EADS, etc...
EL/

Pacte de Non-agression Mutuelle
Mazambala
&
Principauté de Fantispa



Préambule :

Dans le cadre de la nouvelle relation naissante entre le Mazambala et la Principauté de Fantispa, l’aspect militaire est non négligeable. Ce pacte est modifiable au cours du temps par des amendements. Les amendements devront être ratifiés par les deux pays après une consultation de leurs états-majors et /ou de leurs populations.



Article 1 :

Par le biais de la reconnaissance de ce pacte, les deux pays reconnaissent qu’en aucun cas, ils ne doivent jamais tenter des actions militaires contres les territoires d’un des pays (colonies comprises).


Article 2 :

Dans le cas ou un des pays cités subit une agression militaire de la part d’un tiers, le pays non agressé peut dans la mesure de ses moyens tenter une approche diplomatique envers l’agresseur. Si son parlement l’approuve et si l’état-major y est favorable, le pays non agressé peut dans la limite de ses moyens porter assistance au pays attaqué. Dans ce cas là, les forces militaires alliées ne devront pas rester plus que nécessaire sur le territoire du pays allié.


Article 3 :

En temps de conflit militaire de l’un ou l’autre des pays, une présence diplomatique sera présente dans les ambassades respectives des deux pays.
En cas d’occupation d’un des deux états par un état tiers, la nation alliée et libre, s’engage à fournir une aide pour que le pays occupé continue d’être reconnu au niveau international et que celui-ci reste un Etat Souverain. De même il s’engage à ne jamais reconnaître l’occupation du pays allié par un état tiers et de toujours œuvrer de façon à ce que l’état allié retrouve sa dignité et son territoire.


Article 4 :

Toujours dans le cas d’une agression territoriale par un pays tiers, la nation non agressée, avec accord de la chambre de ses représentants, peut ouvrir ses frontières aux réfugiés du pays attaqué ; et laisser un espace libre pour le gouvernement de transition.


Article 5 :

Un état signataire n’est pas tenu de rentrer en conflit avec leur allié si celui-ci est l’agresseur.
Cependant, il peut donner un accord de passage des forces armées alliées le temps du conflit. Cet accord de passage définira quels sont les types de troupes qui pourront passer sur le territoire allié (Aérien, Maritime, Terrestre).


Article 6 :

Les signataires de ce pacte sont tenus de porter assistance aux troupes alliées dans le cas où celles-ci seraient à portée du territoire, ou un moyen maritime de celui qui portera assistance.


Article 7 :

Dans le cas où un état signataire dispose d’informations relatives à la sécurité de son allié, avec l’accord de son Chef d’état, par le biais des agences de renseignements, il peut communiqué ces informations.


Article 8 :

Dans le cadre d’un échange militaire, il pourra être effectué, avec l’accord des états-majors, des manœuvres militaires de façon à ce que les forces militaires de chaque pays puissent connaître le mode de fonctionnement et éviter les dommages collatéraux lors de conflits.

Allez , hop, hop, les critiques ^^

Je suis entièremetn d'accord avec ce traité. Si vous l'acceptez, je le ratifie en tant que Premier Ministre du Mazmabala et je puis assurer qu'il sera ratifié par le Président.

J'ai juste apporté de petites modifications au préambule. J'ai modifié dans chaque article le mode de décision: pour le mazambala, j'ai rajouté "et/ou les chefs d'Etat", car il ne faut pas oublier que c'est Mr. Moganda qui décide pas l'assemblée nationale. Vive la dictature! lol! et dans le terme "chef d'Etat", pour Fantispa, cela peut correspondre à "Etat-majors".

En fait la seule différence avec le taité de Mr. cdommage, est dans l'article 2: j'ai mis: " doit tenter une approche diplomatique" car je trouve que "dans la mesure de ses moyens" est un peu exagéré: si le pays ne tente même pas de résoudre le problème par la diplomatie, alors les autres articles ne servent à rien, car il ne fera rien.

Mais votre traité était vraiment très bien Mr. Cdommage. Je vous félicite!

cdommage a écrit:

Pacte de Non-agression Mutuelle
Mazambala
&
Principauté de Fantispa



Préambule :

Dans le cadre des relation entre le Mazambala et la Principauté de Fantispa, l’aspect militaire est non négligeable. Ce pacte est modifiable au cours du temps par des amendements. Les amendements devront être ratifiés par les deux pays après une consultation de leurs chefs d'Etats et /ou de leurs populations.



Article 1 :

Par le biais de la reconnaissance de ce pacte, les deux pays reconnaissent qu’en aucun cas, ils ne doivent jamais tenter des actions militaires contres les territoires d’un des pays (colonies comprises).


Article 2 :

Dans le cas ou un des pays cités subit une agression militaire de la part d’un tiers, le pays non agressé doit tenter une approche diplomatique envers l’agresseur.
Si son parlement l’approuve et/ou si les chefs d'Etat y sont favorable, le pays non agressé peut dans la limite de ses moyens porter assistance au pays attaqué. Dans ce cas là, les forces militaires alliées ne devront pas rester plus que nécessaire sur le territoire du pays allié.


Article 3 :

En temps de conflit militaire de l’un ou l’autre des pays, une présence diplomatique sera présente dans les ambassades respectives des deux pays.
En cas d’occupation d’un des deux états par un état tiers, la nation alliée et libre, s’engage à fournir une aide pour que le pays occupé continue d’être reconnu au niveau international et que celui-ci reste un Etat Souverain. De même il s’engage à ne jamais reconnaître l’occupation du pays allié par un état tiers et de toujours œuvrer de façon à ce que l’état allié retrouve sa dignité et son territoire.


Article 4 :

Toujours dans le cas d’une agression territoriale par un pays tiers, la nation non agressée, avec accord des chefs d'Etat et/ou la chambre de ses représentants, peut ouvrir ses frontières aux réfugiés du pays attaqué ; et laisser un espace libre pour le gouvernement de transition.


Article 5 :

Un état signataire n’est pas tenu de rentrer en conflit avec leur allié si celui-ci est l’agresseur.
Cependant, il peut donner un accord de passage des forces armées alliées le temps du conflit. Cet accord de passage définira quels sont les types de troupes qui pourront passer sur le territoire allié (Aérien, Maritime, Terrestre).


Article 6 :

Les signataires de ce pacte sont tenus de porter assistance aux troupes alliées dans le cas où celles-ci seraient à portée du territoire, ou un moyen maritime de celui qui portera assistance.


Article 7 :

Dans le cas où un état signataire dispose d’informations relatives à la sécurité de son allié, avec l’accord de son Chef d’état, par le biais des agences de renseignements, il peut communiqué ces informations.


Article 8 :

Dans le cadre d’un échange militaire, il pourra être effectué, avec l’accord des états-majors, des manœuvres militaires de façon à ce que les forces militaires de chaque pays puissent connaître le mode de fonctionnement et éviter les dommages collatéraux lors de conflits.

Si les Fantispais sont d'accord avec ce traité, je l'envoie au président Moganda et je le ratifie personellement!

Et encore Merci Mr. Cdommage! Avec des gens comme vous, Fantispa ira loin! Vous avez fais preuve d'efficacité dans cette affaire. Bravo!

Je rappelle à cette honorable assemblée que ceci est une caserne. Les propositions de lois et de textes peuvent être postés dans la section Proposition du Parlement National pour que les citoyens puissent discuter.

Sinon, toutes mes félicitations Mr. Dommage, je vous félicite pour votre prestance et votre efficacité. Le Parlement s'en chargera dès que quelques autres avis seront postés ! Continuez comme ça !

Achille Zavapa, Ministre de la Défense

en tout cas, je trouve cela tres bien moi, cela ne peut qu'apporter la paix parmis nous.

Felicitations a tous! L'Eglise vous soutient mes freres!!!!

Ce traite na vas pas me couter trop cher, alors je suis pour.