Contrat entre l'Etat et des entreprises

Sujet: Contrat entre l'Etat et des entreprises Lun 2 Jan 2006 - 17:15

Ce sujet contiendra tous les contrats que l'Etat de Fantispa aura signé dans le domaine de l'Economie.

Julio de Fortia, Ministre de l'Economie

Sujet: Re: Contrat entre l'Etat et des entreprises Lun 2 Jan 2006 - 17:19

Alexandre Laroque-Chanel a écrit:: Avaricum Airlines
Boulevard de Valissy
Lesseps
AVARICUM

le lundi 02 janvier 2006

Contrat Cadre

Alexandre Laroque-Chanel, pour Avaricum Airlines

et

S.A. le Prince Zygmunt 1er de Fantispa, pour la Principauté de Fantispa
Le Comité de l'Intérieur, pour l'Aéroport International de Sorlop

Par délégation, Monsieur de Fortia, Premier Ministre de Fantispa, pour les deux signatures.

La compagnie avaroise Avaricum Airlines s’engage à proposer, à compter du 05/01/06 un ou plusieurs contrat de vol, afin d’assurer une liaison entre Avaricum et Fantispa, selon les fréquences définies entre les deux parties.
Il sera établit un contrat de vol pour chaque liaison créée, et celui-ci sera valable un an, à compter de la signature.
Pour être valable, ce contrat cadre sera soumis à la présence d’une autorisation de survol du territoire concerné.

La Principauté de Fantispa s’engage à fournir des moyens corrects à la compagnie Avaricum Airlines afin qu’elle puisse exercer correctement son travail (accès à l’aéroport, possibilité d’établir un guichet, facilités dans la communication, information sur la situation météorologique et politique de Fantispa dans la mesure du possible, etc…)

Les vols peuvent être interrompus pour des raisons internes à la compagnie, ou pour des événements indépendants de sa volonté, s’ils sont signalés av minimum quinze jours avant auprès des voyageurs, par tout moyen que ce soit (dans l’idéal, au moyen du site d’Avaricum Airlines) ; ou par ailleurs par Fantispa, si cela est signalé à la compagnie aérienne, dans les mêmes conditions.
Les vols peuvent être arrêtés pour des raisons internes à la compagnie, ou pour des événements indépendants de sa volonté, s’ils sont signalés av minimum trente jours avant directement auprès de la partie co-contractante, par tout moyen que ce soit qui fera le nécessaire pour en informer ses voyageurs ; ou par ailleurs par Fantispa, si cela est signalé à la compagnie aérienne, dans les mêmes conditions.
Enfin, dans le cadre d’événements arrivant de manière soudaine et demandant une plus grande réactivité, un accord, même verbal sera nécessaire.

Ce contrat cadre est valable trois ans, à compter de la signature, et renouvelable indéfiniment.

Vaut pour signature :
Alexandre Laroque-Chanel
Au nom de son Altesse Zygmunt 1er de Fantispa:
Julio de Fortia, Ministre de l'Economie de Fantispa

Sujet: Re: Contrat entre l'Etat et des entreprises Lun 2 Jan 2006 - 17:53

Alexandre Laroque-Chanel a écrit:: Avaricum Airlines
Boulevard de Valissy
Lesseps
AVARICUM

le lundi 02 janvier 2006

Autorisation de survol

S.A. le Prince Zygmunt 1er de Fantispa, pour la Principauté de Fantispa
Par délégation, Monsieur de Fortia, Premier Ministre de Fantispa

Autorise le survol du territoire de Fantispa, à la compagnie Avaricvm Airlines et à ses avions, de façon totale, exceptée les restrictions éventuellement en vigueur, et dont Fantispa sera prié de faire part à la compagnie.

Cette autorisation de survol est permanente, elle peut être suspendue après un préavis d’un mois, lequel peut éventuellement constituer un délai pour répondre à de nouveaux impératifs fixés à la compagnie, par Fantispa.

Vaut pour signature :
Au nom de son Altesse Zygmunt 1er de Fantispa:
Julio de Fortia, Ministre de l'Economie de Fantispa

Sujet: Re: Contrat entre l'Etat et des entreprises Lun 2 Jan 2006 - 18:28

Alexandre Laroque-Chanel a écrit:: Avaricum Airlines
Boulevard de Valissy
Lesseps
AVARICUM

le lundi 02 janvier 2006

Contrat de vol n° 1

Alexandre Laroque-Chanel, pour Avaricum Airlines

et

S.A. le Prince Zygmunt 1er de Fantispa, pour la Principauté de Fantispa
Le Comité de l’Intérieur, pour l’Aéroport International de Sorlop

Par délégation, Monsieur de Fortia, Premier Ministre de Fantispa, pour les deux signatures.

La compagnie avaroise Avaricum Airlines s’engage à assurer une liaison quotidienne chaque jeudi entre Avaricvm et Fantispa. C’est elle seule qui décide des horaires, mais elle essaiera, dans le mesure du possible de tenir compte des remarques qui lui sont faites, de quelque nature que ce soit pour s’adapter au mieux aux attentes de ses passagers.
Les horaires seront indiqués, si possible sur le site, tout au moins indiqués à la nation desservie, et la compagnie s’engage à prévenir de tout changement d’horaires, au moins sept jour à l’avance.

Cette liaison peut être interrompue ou arrêtée dans les conditions prévues dans le contrat cadre.

Ce contrat est valable un an, renouvelable indéfiniment.

Vaut pour signature :
Alexandre Laroque-Chanel
Au nom de son Altesse Zygmunt 1er de Fantispa:
Julio de Fortia, Ministre de l'Economie de Fantispa

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