Voici le codex des règles économiques de notre nation à partir de maintenant.
Il manquait ces fameuses règles pour un fonctionnement optimum de l'économie.
J'ajoute que les Impots et les frais de création d'entreprises ne seront effectifs qu'a partir du mois de Juin 2008, en attendant les entreprises en sont exonérer au titre du lancement de l"économie.
Si vous avez des questions sur ce texte je reste à votre disposition:
--- Codex Economique de la Principauté de Fantispa ---
Préambule :
Ce Codex a pour but l’édition et la mise à jour des règles économiques en vigueur au sein de la principauté de Fantispa. Ce codex pourra être mis à jour ou modifier régulièrement en fonction des différentes politiques économiques appliquées au sein de la principauté.
I-la création d’entreprise :
La création d’entreprise est libre à Fantispa et ouverte à tout citoyens ou résidents.
Pour créer une entreprise il faut obligatoirement :
1 siège social (Acquis ou loué)
1 Directeur
1 Page de présentation sur le wiki de Fantispa.
- régler les frais de création d’entreprise selon les tarifs suivants :
Entreprise du Primaire : 2500 $F
Entreprise du secondaire : 3500 $F
Entreprise du Tertiaire : 750 $F
Les entreprises nouvellement créés ne paient pas d’impôt le premier mois de leur création.
Si une entreprise est crée après le 15 du mois en cours l’exonération fiscale du premier mois s’étend au mois suivant.
II- Taxes et Impôts à Fantispa
-La taxe à l’achat :
Les transactions financières qui concernent un achat ou une vente sont soumises à une taxe obligatoire et inclut dans la transaction (voir lors de la réalisation de la transaction sur ecomicro).
Cette taxe peut être revu à la hausse ou à la baisse en fonction de la politique du moment.
Actuellement cette taxe est de 25 %
Il est conseillé de bien vérifier le montant TTC de vos achats avant de valider une transaction, ce montant étant alors différent du montant HT et qui peut amener a des erreurs ou de mauvaises surprises.
-Les impôts
Actuellement, seules les entreprises sont soumis à l’impôt à Fantispa.
Cet impôt est mensuel et varie selon le type d’entreprise :
Primaire : 1000 $F
Secondaire : 1500 $F
Tertiaire : 350 $F
III- La Bourse et les privatisations
-La Bourse de Sorlop est géré par le système Ecomicro.
Le MEF 10 est crée afin d’évaluer la bourse chaque semaine.
Il compare l’évolution des de la moyenne des 10 meilleurs entreprises de Fantispa au début de la semaine, avec la moyenne des cotations de la fin de semaine.
Selon l'activité économique l'établissement du MEF10 pourra aussi se faire chaque quinzaine.
-Les privatisations
Les privatisations ne peuvent se faire que sur accord du Conseil Ducal, toutes tentatives d’achats de titres publics, non discutées et validées avant, sera automatiquement refusées.
Seul le conseil des Ducs peut émettre des Titres en vu d’une privatisation totale ou partielle.
Les citoyens peuvent, via le comité de l’économie, faire une demande pour acquérir partiellement ou totalement les titres d’une société publique.
La demande sera étudiée et une décision devra être rapidement prise par le conseil, sans quoi, après un délais de deux semaines sans réponse l’acquéreur se verra automatiquement validé sa demande.
-Le Conseil d'administration d'une entreprise:
Chaque entreprise dont les titres sont répartis entre plusieurs entités/citoyens devront obligatoirement possédés un conseil d'administration qui sera présidé par le Directeur de l'entreprise.
Les Décisions principales comme le licensiement/engagement du directeur ou l'acquisition/vente de nouveaux titres devront etre mis au vote au sein de chaque conseil, chaque membre ayant autant de voix que de titre possédé.
Dans le cas ou l'entreprise est détenu par un actionnaire majoritaire, sa voix est décisive pour chaque décision.
IV- Gestion d'entreprise publique
Cette partie concerne les directeurs d'entreprises, dont l'Etat ou les provinces sont majoritaires.
A- L'Etat et les bénéfices
-L'Etat pourra prendre part aux bénéfices de l'entreprise chaque mois en fonction de sa cotation à la Bourse de Sorlop. Le comité de l'économie devra instituer dans ce cas de figure une somme par titre possédé.
-Dans le cas ou l'Etat est majoritaire mais n'est pas le seul actionnaire, les dividendes par Titres devront etre distribué de manière égale avec les actionnaires minoritaires.
-Le Directeur de l'entreprise aura la responsabilité des versements des dividendes aux actionnaires.
b-Les Directeurs d'entreprises et l'achat de Titres.
-Les directeurs d'entreprises publiques ont la possibilité d'acquérir au nom de la société qu'il gère un certain nombre de titres dans les entreprises référencés à la Bourse de Sorlop.
Mais ces acquisitions sont limités, ainsi un dircteur d'entreprise publique pourra détenir la majorité des titres d'une entreprise de la Bourse de Sorlop (public ou privé) et pourra détenir une part minoritaire de Titres dans deux autres entreprises de la Bourse de Sorlop.
V- Divers
- Les différentes règles énoncées ci-dessus ne tient compte que d’une politique nationale et non des politiques provinciales.
Il se peut ainsi que la création d’entreprise soit aidé dans certaines provinces, les impôts compensé ou partiellement subventionné, etc…
Au contraire, des frais de création supplémentaire, ou des taxes locales peuvent également être mis en place par les Ducs.
-Les politiques économiques provinciales seront régulièrement mises à jour sur la page wiki de chaque province.
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