aristide ancien
Nombre de messages : 362 Localisation : Saverda, sous les bananiers.... Date d'inscription : 20/05/2005
| Sujet: je travaille ici! et alors! c'est mon bureau, non? Mar 22 Nov 2005 - 2:59 | |
| Traité à retravailler:
Traité de reconnaissance mutuelle entre la Principauté de Fantispa et le Comté d'Avaricum
Pour la Principauté de Fantispa :
Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt 1er Le Très Honorable Mr. de Fortia, premier ministre L'Honorable Mr. N'gassa, gouverneur du mazambala
Pour le Comté d'Avaricum :
Son Altesse Royale le Comte Edouard IV d'Avaricum Son Excellence le Comte de Hesbaye-Rodenbach, maître-échevin
Article premier Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire.
Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit et à quelque degré d'atteinte envers ladite intégrité que ce soit.
Article 2 Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire.
Article 3 Les Etats signataires ne sauraient souffrir une présence militaire non expréssement désirée sur leur territoire. Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.
Article 4 Les Etats signataires conviennent de placer la non aggression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude béligérante d'un Etat signataire à l'égard de l'autre sera considéré comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux, et d'office rendra ce Traité nul.
Article 5 En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'est pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il peut à cet égard prendre position aussi bien pour l'une que pour l'autre des parties en conflit, sans obligation de soutien militaire ou logistique.
Article 6 Les Etats signataires s'engagent à faciliter les démarches d'échanges commerciaux, culturels et humains entre leurs territoires respectifs, notamment par la simplification des procédures administratives en vigueur. | |
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aristide ancien
Nombre de messages : 362 Localisation : Saverda, sous les bananiers.... Date d'inscription : 20/05/2005
| Sujet: Re: je travaille ici! et alors! c'est mon bureau, non? Mar 22 Nov 2005 - 3:00 | |
| je note ici que je dois revoir certains articles en me servant du traité FAntispa/mazambala! | |
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defortia ancien
Nombre de messages : 1873 Localisation : Tétaou Date d'inscription : 20/03/2005
| Sujet: Re: je travaille ici! et alors! c'est mon bureau, non? Mar 22 Nov 2005 - 9:52 | |
| Monsieur N'Gassa,
Ce traité doit d'abord être présenté au Conseil des Ministres.
Julio de Fortia, Premier Ministre | |
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aristide ancien
Nombre de messages : 362 Localisation : Saverda, sous les bananiers.... Date d'inscription : 20/05/2005
| Sujet: Re: je travaille ici! et alors! c'est mon bureau, non? Mar 22 Nov 2005 - 18:55 | |
| - defortia a écrit:
- Monsieur N'Gassa,
Ce traité doit d'abord être présenté au Conseil des Ministres.
Julio de Fortia, Premier Ministre oui, je sais, mais j'essaye de retravailler un traité qui soit pas trop lourd, ensuite je le présenterai! d'où le titre du sujet! | |
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aristide ancien
Nombre de messages : 362 Localisation : Saverda, sous les bananiers.... Date d'inscription : 20/05/2005
| Sujet: Re: je travaille ici! et alors! c'est mon bureau, non? Jeu 24 Nov 2005 - 19:47 | |
| - Citation :
Traité de reconnaissance mutuelle entre la Principauté de Fantispa et le Comté d'Avaricum
Pour la Principauté de Fantispa :
Son Altesse Sérénissime le Prince Zygmunt 1er Le Très Honorable Mr. de Fortia, premier ministre L'Honorable Mr. N'gassa, gouverneur du mazambala
Pour le Comté d'Avaricum :
Son Altesse Royale le Comte Edouard IV d'Avaricum Son Excellence le Comte de Hesbaye-Rodenbach, maître-échevin
Article premier Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire. Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit.
Article 2 Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire.
Article 3 Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.
Article 4 Les Etats signataires conviennent de placer la non aggression mutuelle au centre de leur intérêt commun.
Article 5 En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'est pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il peut essayer de modérer le conflict en portant une assistance diplomatique.
Article 6 Les Etats signataires s'engagent à faciliter les démarches d'échanges commerciaux, culturels et humains entre leurs territoires respectifs. | |
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| Sujet: Re: je travaille ici! et alors! c'est mon bureau, non? | |
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