reconnaissance des titres de noblesse

Citation :: Article 1: Le Mazambala ne délivre aucun titre de noblesse sur son territoire.

Article 2: Les Titres de noblesse étrangers ne donnent accès à aucune "supériorité", ni à aucun droit particulier! Si ce n'est les marques de politesse dû au rang de la personne et l'Etiquette!

Article 3: Le Mazambala reconnaît les titulaires de titres de noblesse donné à l'étranger. Cela signifie que la personne peut continuer à les porter, tout en sachant ce que l'Article 2 stipule!

Article 4: Les Princes, Rois, et autres autorités abilitées à donner des titres, peuvent octroyer en guise de récompense à un citoyen mazambalais un titre de noblesse qu'il auront défini, en lui donnant le nom d'u territoire mazambalais s'ils le désirent. Ce titre pourra être porté partout dans l'Archipel et sera reconnu selon les modalités du pays dans lequel ce titre aura été octroyé!

Article 5: Ce décrêt présidentiel pourra être changer par un autre décrêt présidentiel émanent du Président et étant postérieur à celui-ci. Les Ambassades du Mazambala doivent mettre à disposition des étrangers ce traité et ces changements s'il y en a.

Parce que je l'ai décidé.
Achille Moganda
Le 12/05/05 à Gadombo, palais présidentiel.